Mentions légales
Présentation
Le présent site internet est la propriété de l’institution catholique Externat Chavagnes, situé au 31 avenue Camus 44042 Nantes
Le site internet a été conceptualisé par Sarah Rigaud, designé par Jog-factory et développé par l’équipe de Matière Noire.
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site externat-chavagnes.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’institution catholique Externat Chavagnes, conformément à la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’institution catholique Externat Chavagnes, se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Responsabilité
Les informations et les liens externes communiqués sur le site sont fournis à titre indicatif, ils sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’institution catholique Externat Chavagnes, En l’absence de tout engagement contractuel, l’institution catholique Externat Chavagnes, peut à tout moment supprimer toute information ou effectuer un changement de programmation sur son site ou même suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis. La responsabilité de l’institution catholique Externat Chavagnes, ne saurait être engagée pour des dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site matierenoire.io.
Données à caractère personnel
Les informations recueillies sur les formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’équipe du secrétariat de l’institution catholique Externat Chavagnes, pour la prise de contact et demande d’information sur les établissements du groupe. Elles sont conservées pendant 10 ans et sont destinées à l’institution catholique Externat Chavagnes, En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à L’Externat Chavagnes, 31 avenue Camus 44042 Nantes ou pas mails à secretariat@externat-chavagnes.com
Hébergement & nom de domaine
Le site www.newsite.externat-chavagnes.com est hébergé par la société OVH.
La réservation du nom de domaine externat-chavagnes.com a été effectué par OVH selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
